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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICA POM'ALPES
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SICA POM'ALPES
Marque expirée - Marque en non vigueur

SICA POM'ALPES
SICA POM'ALPES SARL

Numéro de dépôt :
97686706
Date de dépôt :
07/07/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2017

Présentation de la marque SICA POM'ALPES

Déposée le 7 juillet 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICA POM'ALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SICA POM'ALPES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SICA POM'ALPES domicilié(e) Domaine de la Dutile,04100 MANOSQUE (dossier no 2338916) - 04100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 622 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICA POM'ALPES domicilié(e) Domaine de la Dutile,04100 MANOSQUE (dossier no 2338916) - 04100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SICA POM'ALPES est expirée depuis le 7 juillet 2017.

SICA POM'ALPES a également déposé les autres marques suivantes : VITA-POM , LE CLOS DE L'ARBRIERE , LE CLOS DES ALPES , PRIMA , pôm'alpes


SICA POM'ALPES SARL - Domaine de la Dutile,04100 MANOSQUE (dossier no 2338916) - 04100 - France - SIREN 316622000


SICA POM'ALPES - Domaine de la Dutile,04100 MANOSQUE (dossier no 2338916) - 04100 - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 2007 n°2338916 - Publication au BOPI 2007-04-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-51

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

Gelées, confitures, compotes; fruits et légumes frais, et plus particulièrement la pomme, graines et plants de pommiers; boissons de fruits, jus de fruits, jus de pommes, sirops et autres préparations à base de pommes; transport de fruits, emballages et entreposage en chambre froide de fruits et plus particulièrement de pommes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.